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Centre de confiance

AICO : mentions légales, confidentialité et sécurité

Conditions d’utilisation

Date d’entrée en vigueur : 2026
Bienvenue sur AICO. Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès à l’application mobile AICO, au site Web, aux fonctions de réseautage social, aux fonctions de messagerie, aux outils assistés par l’IA et aux services connexes, et leur utilisation (collectivement, le « Service »).
Le Service est exploité par RENVAR INC, Toronto, Ontario, Canada (« Renvar », « AICO », « nous » ou « notre »). En créant un compte, en accédant au Service ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le Service.

1. Admissibilité

Vous pouvez utiliser le Service uniquement si :

Si vous utilisez le Service pour le compte d’une entreprise ou d’une autre entité, vous déclarez avoir le pouvoir de lier cette entité aux présentes Conditions.

2. Le Service

AICO est une plateforme de communication et de réseautage social qui peut comprendre la messagerie privée et de groupe, des fonctions de profil et de réseautage, des outils de partage de contenu, des fonctions assistées par l’IA, des recommandations, des systèmes de sécurité et des fonctionnalités connexes.
Nous pouvons modifier, mettre à jour, suspendre ou interrompre tout ou partie du Service à tout moment.

3. Comptes

Certaines fonctions nécessitent un compte. Vous vous engagez à fournir des renseignements exacts et à les tenir à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de l’activité qui survient par l’intermédiaire de votre compte.
Vous ne pouvez pas partager votre compte de manière trompeuse, frauduleuse ou non autorisée.

4. Contenu de l’utilisateur

Vous pouvez soumettre, téléverser, envoyer, publier ou autrement rendre disponible du contenu par l’intermédiaire du Service, y compris du texte, des images, de l’audio, des renseignements de profil, des messages, des requêtes (prompts) et d’autres éléments (le « Contenu de l’utilisateur »).
Vous conservez la propriété de votre Contenu de l’utilisateur, sous réserve des droits que vous nous accordez en vertu des présentes Conditions.
En rendant du Contenu de l’utilisateur disponible par l’intermédiaire du Service, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances et pouvant faire l’objet de sous-licences, pour héberger, stocker, reproduire, traiter, adapter, transmettre, afficher et distribuer ce contenu uniquement aux fins suivantes :

Vous déclarez et garantissez détenir les droits nécessaires pour fournir le Contenu de l’utilisateur et que ce contenu ne contrevient ni aux présentes Conditions, ni à la loi applicable, ni aux droits d’autrui.

5. Utilisation acceptable

Vous ne pouvez pas utiliser le Service pour :

D’autres normes de conduite sont énoncées dans les Règles de la communauté d’AICO.

6. Fonctions assistées par l’IA

Certaines parties d’AICO peuvent recourir à l’intelligence artificielle pour générer des réponses, des suggestions, des résumés, des recommandations, des signaux de sécurité ou d’autres résultats.
Les résultats générés par l’IA peuvent être inexacts, incomplets, biaisés ou inappropriés. Ils sont fournis pour votre commodité seulement et ne doivent pas être considérés comme des conseils juridiques, financiers, médicaux, d’urgence ou d’une autre nature professionnelle.
Vous demeurez responsable de vos décisions, de vos communications et de vos actions lorsque vous utilisez les fonctions assistées par l’IA.

7. Modération et application

Nous pouvons examiner le contenu, les comptes et l’activité à des fins de sécurité, de prévention des abus, de conformité légale et d’application des règles.
Nous pouvons supprimer du contenu, restreindre des fonctions, suspendre des comptes ou mettre fin à l’accès si nous avons des motifs raisonnables de croire que :

8. Vie privée

La collecte, l’utilisation, la communication et la protection des renseignements personnels par nos soins sont décrites dans la Politique de confidentialité d’AICO.

9. Services de tiers

Le Service peut comporter des intégrations ou des dépendances impliquant des fournisseurs tiers, notamment des fournisseurs d’infrastructure infonuagique, d’authentification, d’analyse, des boutiques d’applications, des outils de modération, des fournisseurs de communications et des fournisseurs de services d’IA. Nous ne sommes pas responsables des actes ou omissions indépendants des services de tiers.

10. Propriété intellectuelle

À l’exception du Contenu de l’utilisateur, le Service ainsi que ses logiciels, sa marque, ses interfaces, ses designs et les éléments connexes appartiennent à Renvar ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas copier, reproduire, modifier, distribuer, vendre, louer, décompiler le Service ni en créer des œuvres dérivées, sauf si la loi ou nous-mêmes, par écrit, l’autorisons expressément.

11. Suspension et résiliation du compte

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment et demander la suppression de votre compte conformément à notre Politique de confidentialité et aux paramètres du compte.
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès si vous contrevenez aux présentes Conditions, si vous créez un risque juridique ou de sécurité, ou si la loi nous y oblige.

12. Exclusions de garantie

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LE SERVICE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « SELON SA DISPONIBILITÉ ». NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, SÉCURITAIRE, EXEMPT D’ERREURS OU ADAPTÉ À UN USAGE PARTICULIER.

13. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, RENVAR AINSI QUE SES AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, ENTREPRENEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, NI DE TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE PROFITS, DE CLIENTÈLE OU D’OCCASION D’AFFAIRES DÉCOULANT DU SERVICE OU S’Y RAPPORTANT.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE POUR TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT DU SERVICE OU S’Y RAPPORTANT NE DÉPASSERA PAS LE PLUS ÉLEVÉ DES MONTANTS SUIVANTS :

14. Indemnisation

Vous convenez d’indemniser Renvar ainsi que ses affiliées, dirigeants, administrateurs, employés, entrepreneurs et concédants de licence, et de les tenir quittes de toute réclamation, de tous dommages, de toute responsabilité, perte et dépense découlant de votre usage abusif du Service, de votre Contenu de l’utilisateur ou de votre violation des présentes Conditions.

15. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province d’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sauf si une loi impérative de protection des consommateurs de votre juridiction exige qu’il en soit autrement.

16. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Si nous y apportons des modifications importantes, nous vous en aviserons par l’intermédiaire du Service, par courriel ou par tout autre moyen raisonnable.

Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ D’AICO
Date d’entrée en vigueur : 2026
Dernière mise à jour : 8 octobre 2026
La présente Politique de confidentialité explique comment RENVAR INC, Toronto, Ontario, Canada, collecte, utilise, communique, conserve et protège les renseignements personnels dans le cadre d’AICO.

1. Renseignements que nous collectons

Nous pouvons collecter les catégories de renseignements suivantes.
Renseignements que vous fournissez directement

Renseignements collectés automatiquement

Renseignements provenant de tiers

2. Comment nous utilisons les renseignements

Nous pouvons utiliser les renseignements personnels pour :

3. Traitement par l’IA

Certaines fonctions d’AICO peuvent recourir à des systèmes d’IA ou à des fournisseurs d’IA tiers pour traiter des requêtes (prompts), des messages, des contenus ou des métadonnées afin de générer des résultats, de soutenir des examens de sécurité, d’améliorer les fonctionnalités ou de fournir les fonctions demandées.
Les résultats produits par l’IA peuvent être inexacts ou incomplets. Les utilisateurs doivent les vérifier avant de s’y fier et éviter de partager des renseignements très sensibles, sauf si cela est manifestement nécessaire.

4. Fondements juridiques

Le cas échéant, nous traitons les renseignements personnels sur un ou plusieurs des fondements suivants :

5. Comment nous communiquons les renseignements

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à :

Nous ne vendons pas de renseignements personnels au sens courant du terme, sauf indication expresse contraire.

6. Transferts internationaux de données

Les renseignements personnels peuvent être traités au Canada, aux États-Unis, dans l’Union européenne et dans d’autres juridictions où nous ou nos fournisseurs de services exerçons nos activités. Lorsque cela est exigé, nous mettons en place des garanties appropriées pour les transferts transfrontaliers.

7. Conservation des données

Nous ne conservons les renseignements personnels que pendant la durée raisonnablement nécessaire aux fins décrites dans la présente Politique, notamment pour fournir le Service, assurer la sécurité, prévenir la fraude et les abus, respecter la loi, régler des différends et faire respecter nos conditions.
Notre approche opérationnelle standard de conservation comprend ce qui suit :

Si la loi, la prévention de la fraude, la sécurité, le traitement de différends ou des obligations réglementaires exigent une conservation plus longue, nous pouvons conserver les renseignements pertinents à cette fin.

8. Suppression du compte

Les utilisateurs peuvent demander la suppression de leur compte au moyen des paramètres de l’application et, lorsqu’une telle méthode est offerte, au moyen d’une demande en ligne.
Notre objectif standard est de traiter les demandes de suppression de compte dans un délai de 30 jours, bien que certaines données résiduelles puissent subsister temporairement dans les systèmes de sauvegarde pendant au plus 90 jours ou être conservées plus longtemps lorsque la loi l’exige ou lorsque cela est justifié par la prévention de la fraude, la sécurité, le règlement de différends ou la conformité.

9. Sécurité

Nous appliquons des mesures de protection administratives, techniques et organisationnelles conçues pour protéger les renseignements personnels contre l’accès non autorisé, la perte, l’utilisation abusive ou la divulgation. Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est entièrement sûre.

10. Vos droits

Selon votre juridiction, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos renseignements personnels, de les rectifier, de les supprimer, d’en restreindre le traitement, de vous y opposer ou d’en demander la portabilité, ou encore de retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour présenter une demande relative à la vie privée, écrivez à : aico.app1@gmail.com

11. Restrictions d’âge

AICO est destiné uniquement aux utilisateurs âgés de 18 ans ou plus. Nous ne permettons pas sciemment à des personnes de moins de 18 ans de créer un compte ou d’utiliser le Service. Si nous apprenons que nous avons collecté des renseignements personnels auprès d’un utilisateur de moins de 18 ans en violation de la présente Politique ou de la loi applicable, nous pouvons suspendre ou résilier le compte et supprimer les renseignements concernés, sous réserve de nos obligations légales et de sécurité.

12. Analyse du site Web et infolettre

Analyse du site Web. Lorsque vous visitez aicoworld.com, nous mesurons les visites et les clics sur nos boutons de téléchargement afin de comprendre comment les gens découvrent AICO. Nous enregistrons la page que vous avez consultée, le site Web ou l’étiquette de campagne qui vous y a conduit (par exemple un réseau social), la langue de votre navigateur, ainsi que le type d’appareil, de système d’exploitation et de navigateur. Nous n’utilisons ni témoins (cookies) ni traceurs publicitaires à cette fin, nous ne conservons ni votre adresse IP ni la chaîne complète de votre agent utilisateur (user-agent), et nous ne constituons pas de profil sur vous. L’étiquette de campagne n’est retenue qu’à l’intérieur de l’onglet de votre navigateur, jusqu’à sa fermeture. Les visites sont distinguées au moyen d’une empreinte irréversible (hash) qui change tous les jours, de sorte que nous ne pouvons pas vous suivre d’un jour à l’autre. Nous respectons les paramètres de navigateur « Ne pas suivre » (Do Not Track) et Global Privacy Control. Les enregistrements d’analyse du site Web sont en général conservés jusqu’à 12 mois.

Infolettre. Si vous vous abonnez sur notre site Web, nous collectons votre adresse courriel, la date, la page ou la campagne à partir de laquelle vous vous êtes inscrit, ainsi que le texte du consentement que vous avez donné. Nous utilisons ces renseignements uniquement pour vous envoyer des nouvelles d’AICO, comme les sorties de l’application et les nouvelles fonctions majeures. Vous pouvez vous désabonner à tout moment au moyen du lien présent dans chaque message ou en écrivant à aico.app1@gmail.com. Après votre désabonnement, nous conservons votre adresse courriel ainsi que le registre de votre consentement et de son retrait pendant au plus 3 ans, afin de ne plus vous écrire et de pouvoir démontrer que votre choix a été respecté. Le site Web, ses données d’analyse et la liste d’abonnés sont hébergés auprès d’un fournisseur d’infrastructure infonuagique agissant pour notre compte.

13. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre. Si les modifications sont importantes, nous vous en aviserons par l’intermédiaire du Service, par courriel ou par tout autre moyen raisonnable.

Règles de la communauté

Date d’entrée en vigueur : 2026
AICO est conçu pour favoriser la communication, les liens, la créativité et les expériences assistées par l’IA. Pour préserver la sécurité et la fiabilité de la plateforme, tous les utilisateurs doivent respecter les présentes Règles de la communauté.

1. Respectez les autres

Ne harcelez pas, ne menacez pas, n’intimidez pas, ne traquez pas et n’exploitez pas d’autres personnes. Ne prenez pas autrui pour cible par des comportements abusifs, de la haine ou des contenus dégradants.

2. Aucune fraude ni conduite trompeuse

N’usurpez pas l’identité d’une autre personne, entreprise, institution ou marque de manière trompeuse. Ne menez pas d’arnaques, de stratagèmes d’hameçonnage, de campagnes de pollupostage ni d’activités commerciales trompeuses.

3. Aucun contenu d’exploitation ou d’abus sexuel

Ne publiez pas, ne partagez pas, ne sollicitez pas et ne promouvez pas de matériel d’abus sexuel d’enfants, d’exploitation sexuelle, d’images intimes non consensuelles ni de contenu qui sexualise des mineurs.

4. Aucune activité illégale grave ou dangereuse

N’utilisez pas AICO pour promouvoir le terrorisme, le crime organisé, la criminalité violente ou des activités illégales graves. N’utilisez pas la plateforme pour faciliter un préjudice dans le monde réel.

5. Aucune atteinte à la vie privée

Ne divulguez pas, n’exposez pas et n’utilisez pas de façon abusive les renseignements personnels d’autrui (doxxing). Ne téléversez pas et ne partagez pas de contenu privé sans autorisation.

6. Aucun logiciel malveillant ni abus de la plateforme

Ne téléversez pas de logiciels malveillants, ne portez pas atteinte à la sécurité de la plateforme, n’aspirez pas de données sans autorisation, ne procédez pas à de l’ingénierie inverse du Service et ne tentez pas d’accéder sans autorisation à des systèmes ou à des comptes.

7. Utilisation responsable des fonctions d’IA

N’utilisez pas les fonctions assistées par l’IA d’AICO pour tromper, manipuler, harceler, frauder ou usurper l’identité d’autrui de manière préjudiciable ou illicite.

8. Signalement et application

Les utilisateurs peuvent signaler des comptes, des messages, du contenu ou des comportements au moyen des fonctions de signalement de l’application ou en écrivant à aico.app1@gmail.com
Nous pouvons supprimer du contenu, restreindre la visibilité, émettre des avertissements, suspendre des comptes ou bannir définitivement les utilisateurs qui enfreignent les présentes Règles, nos Conditions d’utilisation ou la loi applicable.

9. Appels

S’il y a lieu, les utilisateurs pourront se voir offrir une possibilité raisonnable de contester certaines décisions d’application, sauf lorsque cela créerait un risque pour la sécurité, la prévention des abus ou sur le plan juridique.

10. Exigence d’âge

AICO est destiné aux utilisateurs âgés de 18 ans et plus. Les utilisateurs de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser le Service.

Supprimer votre compte

Vous pouvez supprimer vous-même votre compte AICO, directement dans l’application. Vous n’avez pas besoin de nous contacter au préalable.

  1. Ouvrez AICO et connectez-vous.
  2. Allez dans Profil → Centre de sécurité → Supprimer le compte.
  3. Lisez ce qui se passe ensuite. Si vous le souhaitez, dites-nous pourquoi vous partez.
  4. Saisissez DELETE pour confirmer et touchez Demander la suppression du compte.

Ce qui se passe ensuite. Votre demande est enregistrée immédiatement et vous êtes déconnecté. Notre objectif standard est de traiter la suppression du compte dans un délai de 30 jours. Certaines données résiduelles peuvent subsister dans les sauvegardes pendant au plus 90 jours, ou plus longtemps lorsque la loi l’exige ou lorsque cela est nécessaire à la prévention de la fraude, à la sécurité ou au règlement de différends. Les détails figurent aux sections 7 et 8 de la Politique de confidentialité.

Vous ne pouvez pas vous connecter ou utiliser l’application ? Écrivez à aico.app1@gmail.com depuis l’adresse associée à votre compte, avec l’objet « Delete my account », et nous traiterons la demande.

Fonctions d’IA

Date d’entrée en vigueur : 2026
Chez AICO, certaines fonctions peuvent recourir à l’intelligence artificielle pour soutenir la communication, les recommandations, les résumés, les systèmes de sécurité et d’autres fonctionnalités du produit.
Cette page explique en termes simples comment les fonctions assistées par l’IA peuvent fonctionner dans AICO et ce que les utilisateurs doivent savoir en les utilisant.

1. À quoi l’IA peut servir dans AICO
Selon la version du produit et les fonctions offertes dans votre région, AICO peut recourir à des systèmes assistés par l’IA pour aider à :

Toutes les fonctions ne sont pas offertes à tous les utilisateurs, et les fonctionnalités reposant sur l’IA peuvent évoluer avec le temps.

2. Points importants à savoir
Les fonctions assistées par l’IA peuvent être utiles, mais elles ne sont pas parfaites.
Les résultats générés par l’IA peuvent parfois être :

Pour cette raison, les utilisateurs doivent vérifier les résultats générés par l’IA avant de s’y fier.

3. Aucun conseil professionnel
Les fonctions d’IA d’AICO sont fournies pour votre commodité et à titre d’aide générale seulement.
Elles ne doivent pas être considérées comme des conseils juridiques, médicaux, financiers, de santé mentale, d’urgence, de conformité ou d’une autre nature professionnelle.
Si vous avez besoin d’un avis d’expert, d’une aide d’urgence ou d’une décision professionnelle, vous devriez consulter un professionnel qualifié ou le service d’urgence approprié.

4. Responsabilité de l’utilisateur
Lorsque vous utilisez les fonctions assistées par l’IA dans AICO, vous demeurez responsable :

L’IA peut aider les utilisateurs, mais elle ne remplace pas le jugement humain.

5. Renseignements sensibles
Les utilisateurs devraient éviter de communiquer inutilement des renseignements personnels très sensibles lorsqu’ils utilisent les fonctions assistées par l’IA, sauf si cela est manifestement nécessaire à la fonction concernée.
Soyez attentif avant de saisir :

6. L’IA et les systèmes de sécurité
AICO peut également recourir à des systèmes automatisés, y compris des outils assistés par l’IA, pour aider à détecter le pollupostage, la fraude, les abus, les comportements nuisibles, l’usurpation d’identité, les violations de nos règles et d’autres risques.
Ces systèmes peuvent nous aider à examiner plus efficacement le contenu, les comptes, les signalements ou l’activité de la plateforme. Cependant, les systèmes automatisés ne sont pas toujours exacts, et un examen humain ou des vérifications supplémentaires peuvent aussi être utilisés lorsque cela est approprié.

7. Fournisseurs tiers
Certaines fonctionnalités assistées par l’IA peuvent être prises en charge par des fournisseurs de services tiers de confiance qui nous aident à exploiter le Service.
Le cas échéant, ces fournisseurs peuvent traiter des requêtes (prompts), des contenus ou des données connexes pour notre compte afin de fournir la fonctionnalité demandée, d’améliorer la sécurité ou de soutenir la performance du service, sous réserve de nos ententes, de nos mesures de contrôle et de la loi applicable.
Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur la façon dont les renseignements personnels peuvent être traités.

8. Disponibilité des fonctions et mises à jour
Les fonctions assistées par l’IA peuvent évoluer avec le temps. Nous pouvons :

Nous pouvons mettre à jour cette page à mesure que AICO évolue.

9. Utilisation responsable
Lorsqu’ils utilisent les fonctions d’IA dans AICO, les utilisateurs ne doivent pas s’en servir pour :

L’utilisation abusive des fonctions assistées par l’IA peut entraîner des restrictions de contenu, des limitations du compte, une suspension ou une résiliation.

Contact

RENVAR INC.
350 Bay St, Suite 1300B, Toronto,
Ontario, M5H 2S6, Canada
Courriel : aico.app1@gmail.com